Les mentions légales s’appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.
Raison social
Auto Entreprise de services – N° SIRET : 523 967 933 00012 APE : 9329Z
Responsable :
Sophie Duchêne, 1271 route des Pellets, 74250 Viuz en Sallaz
Création site internet
Opasite création - 1271 Rte des Pellets, 74250 Viuz en Sallaz
http://www.opasite-creation.fr
L'hébergeur du site web est : LMsoft
Photographie et illustration sur le site Rouge paillette :
Les photographies et illustrations figurant sur ce site sont propriétés exclusives de l'association Rouge paillette.
Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites photographies et illustrations, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du président de l'association, sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- Ne pas utiliser les informations à des fins commerciales.
- Ne pas modifier les informations sauf autorisation écrite de l'association.
- Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (COPYRIGHT©ROUGE-PAILLETTE.COM).
Toute autre utilisation non autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Association.
Responsabilité d'utilisation :
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
L'association Rouge-Paillette ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L'association Rouge-Paillette n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site.
L'association Rouge-Paillette se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
L'association Rouge-Paillette ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoire.
Liens sur votre site :
Les liens mis en place depuis le site de l'association vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'association, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertextes vers le site http://www.rouge-paillette.com/ est autorisée.
Mise à jour des mentions légales du site :
L'association Rouge-Paillette se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaire.